ORDRE DU JOUR

1. En séance à huis clos : personnel communal :
     1.1 nomination d’un chargé d’études dans le groupe de traitement A1 pour les du service technique.
2. Informations et correspondance.
3. Titres de recettes : approbation.
4. Adaptation du tableau de préséance des membres du Conseil communal.
5. Remplacement d’un délégué représentant la commune de Niederanven auprès du syndicat intercommunal SICEC (Syndicat intercommunal pour la construction et l’exploitation du crématoire).
6. Remplacement du président et de plusieurs membres proposés par les groupements politiques au sein :
      6.1 de la commission des finances ;
      6.2 de la commission des affaires sociales.
7. Allocation d’un subside à l’ONG « Amitié Am Sand Amizero ».
8. Approbation des statuts adaptés :
      8.1 Syndicat intercommunal à vocation multiple SIAS ;
      8.2  Syndicat intercommunal C.N.I. « Syrdall Schwemm ».
9. Résiliation d’un contrat de bail.
10. Adaptation du règlement portant fixation des montants de cadeaux à allouer par la commune à diverses occasions.
11. Adaptation du règlement concernant l’octroi d’une subvention communale pour installations d’utilisation rationnelle de l’énergie et de mise en valeur des énergies renouvelables.
12. Résolutions dans le cadre du « Pacte Nature » : approbation.
13. Approbation de plusieurs conventions entre la Commune et :
       13.1 la commune de Schuttrange concernant un droit de superficie dans le cadre de la réalisation d’un nouveau Centre d’incendie et de secours (CIS) ;
       13.2 l’asbl « Hobbykënschtler Lëtzebuerg » concernant la participation au « HandgemART » à Oberanven ;
       13.3 l’asbl « ZithaUnit » concernant la mise en place d’un service « Prévention et renforcement de la santé mentale ».
14. Approbation d’un projet relatif à la construction d’un nouveau Centre d’incendie et de secours (CIS).
15. Décision sur l’exercice d’un droit de préemption sur une parcelle sise au lieu-dit « Chaussée St Martin » à Senningen.
16. Approbation de plusieurs projets de lotissement :
       16.1 au lieu-dit « An der Retsch » à Rameldange ;
       16.2 au lieu-dit « An der Retsch » à Rameldange ;
       16.3 au lieu-dit « Am Sand » à Oberanven.
17. Modification ponctuelle du plan d’aménagement général de la commune de Niederanven dans le cadre de l’élaboration du PAP « nouveau quartier » Am Pull à Senningen/Niederanven : saisine du Conseil communal.
18. Confirmation d’un règlement temporaire de la circulation.
19. Transactions immobilières :
       19.1 approbation de plusieurs actes notariés :
          19.1.1 acte d’adjudication publique du 16 juillet 2026 : faillite Immobilière Norman s.a. ;
          19.1.2 vente de plusieurs parcelles sises au lieu-dit « rue Michel Lentz » à Niederanven.
       19.2 approbation d’un compromis de vente :
          19.2.1 acquisition de deux parcelles forestières sises au lieu-dit « Gehauenbusch » à Senningen.
20. Approbation de plusieurs devis.
21. Questions des conseillers – Questions des habitants.
22. Séance restreinte.

Niederanven, le 23 octobre 2026.

Le Collège échevinal.