Gemeinderatsitzungen
O R D R E D U J O U R
1. En séance à huis clos:
Personnel communal:
- Réduction du service provisoire d’un fonctionnaire;
- Nomination d’un employé communal (architecte-urbaniste) dans le groupe d’indemnité A1.
2. Informations et correspondance.
3. Affaires scolaires:
- Organisation scolaire provisoire 2022/2023;
- Plan d’encadrement périscolaire (PEP) 2022/2023;
- Transport scolaire 2022/2023.
4. Etat des recettes restant à recouvrer à la clôture de l'exercice 2021: approbation.
5. Adaptation du règlement général de la circulation de la commune de Niederanven.
6. Règlement temporaire de la circulation:
- dans la rue Andethana à Oberanven et à Hostert;
- dans la rue Routscheed à Niederanven.
7. Personnel communal:
- Création d’un poste d’employé communal (100%) dans le groupe d’indemnité A2;
- Création d’un poste de rédacteur (100%) pour le secrétariat communal;
- Création de deux postes de salariés à tâche manuelle (100%).
8. Approbation d’un projet relatif à la construction du « Quartier Rue Laach » à Niederanven.
9. Remplacement d’un membre au sein de la commission du développement durable.
10. Demandes de subsides:
- Associations locales 2022;
- Associations diverses 2022;
- « Télévie 2022 »;
- Vote de crédits supplémentaires nécessaires.
11. Abrogation d’un règlement communal quant à l’utilisation de la banque de données nominatives communale en faveur des sociétés locales, des partis politiques et des groupements professionnels.
12. Approbation d’un avenant à la convention 2022 entre la Commune et le CIGR Syrdall asbl.
13. Approbation de projets de lotissement aux lieux-dits:
- « rue du Gruenewald », Ernster;
- « rue Principale », Ernster;
- « rue Dicks », Niederanven;
- « rue du Château », Senningen.
14. Décision sur l’exercice d’un droit de préemption sur plusieurs parcelles avec les numéros cadastraux:
- 1219/1876, section B de Senningen;
- 56/2888, section A de Niederanven;
- 264/4632, section B de Senningen;
- 1771/4810 et 1750/4805, section C d’Oberanven;
- 1618/6907 et 1618/6908, section C d’Oberanven.
15. Projet de modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier BAATZ au lieu-dit « rue du Grünewald » à Senningerberg: approbation définitive.
16. Titres de recettes: approbation.
17. Questions des conseillers – Questions des habitants.
18. Séance restreinte.
Niederanven, le 17 juin 2022
Le Collège échevinal.