Séances du conseil communal

Convocation pour une réunion du Conseil communal du mercredi 12 septembre 2018 à 17.00 heures dans la salle des séances à Oberanven

O R D R E  D U  J O U R

 

  1. En séance à huis clos:
    Personnel communal: nomination d’un rédacteur.
  2. Informations et correspondance.
  3. Plan de gestion des forêts pour l’exercice 2019: approbation.
  4. Règlement temporaire de la circulation dans la rue « An der Rëtsch » à Rameldange.
  5. Approbation de conventions entre la commune, l’État du Grand-Duché de Luxembourg et « Arcus a.s.b.l. » concernant les services d’éducation et d’accueil pour enfants pour l’année 2018 (Crèche + Maison relais).
  6. Organisation de classes de neige: .
  7. Demandes de subsides:
    - « Fondation Kim Kirchen »;
    - « Friends of Patton’s 26th Infantry Division – Luxembourg »;
    - « Association des Organisateurs du Tour de Luxembourg a.s.b.l. »;
    - « Association Régionale des Arbitres de Football Luxembourg-Centre »;
    - « Ligue Luxembourgeoise d'Hygiène Mentale a.s.b.l. »;
    - « Fondation Lëtzebuerger Guiden a Scouten am Déngscht vun de Jonken ».
  8. Organisation scolaire provisoire 2018/2019:
    Approbation des nouvelles affectations aux postes vacants par le Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse.
  9. Taux multiplicateurs applicables pour l’année 2019 en matière d’impôt foncier et d’impôt commercial: approbation.
  10. Allocation de vie chère communale aux ménages à faible fortune:
    Fixation du plafond du revenu net.
  11. Plans sectoriels: Prise de position du Conseil communal.
  12. Reclassement de parcelles sises au lieu-dit « Chaussée St. Martin », section C d’Oberanven, du domaine public communal en domaine privé communal.
  13. Approbation d’un projet de lotissement au lieu-dit « rue Laach », Niederanven.
  14. Transactions immobilières:
    - Acquisition de biens immobiliers sis aux lieux-dits « rue Principale », « Hinter Zammesch », « Nasswies » et « Unter dem Dorf », section D d’Ernster (approbation de l’acte notarié);
    - Acquisition de biens immobiliers sis au lieu-dit « In den Gehren », section C d’Oberanven (approbation du compromis);
    - Acquisition d’un bien immobilier sis au lieu-dit « Op der Huelheck », section C d’Oberanven (approbation du compromis).
  15. Modifications budgétaires 2018: approbation.
  16. Titres de recettes: approbation.
  17. Questions des conseillers – Questions des habitants.
  18. Séance secrète.

Le Collège échevinal.